Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les moulins du bon sens
Monsieur Bernard Garibal

Numéro de dépôt :
4473539
Date de dépôt :
01/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2028
Les moulins du bon sens de Bernard Garibal

Présentation de la marque Les moulins du bon sens

Déposée par voie électronique le 1 août 2018 par monsieur Bernard Garibal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les moulins du bon sens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est monsieur Bernard Garibal domicilié(e) Col de Combelasse - 81440 - Lautrec - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard Garibal domicilié(e) Col de Combelasse - 81440 - Lautrec - France.

La marque Les moulins du bon sens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4473539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les moulins du bon sens arrivera à expiration en date du 1 août 2028.

Bernard Garibal a également déposé les autres marques suivantes : Label Rose de Lautrec


Monsieur Bernard Garibal - Col de Combelasse - 81440 - Lautrec - France


Monsieur Bernard Garibal - Col de Combelasse - 81440 - Lautrec - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Moulins à céréales [machines].